CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 21 NOVEMBRE 2022
Par Guillaume Skrzypczak, publié le jeudi 22 juin 2023 08:53 - Mis à jour le jeudi 22 juin 2023 08:53
Retrouvez ici les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 21 Novembre 2022
ORDRE DU JOUR
I) DOMAINE DE FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation du dernier compte-rendu
- Approbation du rapport de fonctionnement de l'établissement
- Présentation de l'évaluation de l'établissement
- Contrats et conventions
- Délégation pour passation de marchés
II) DOMAINE BUDGETAIRE
- Budget 2022 - Décision Budgétaire Modificative pour Information
- Budget 2023
- Ventilation des dépenses 2023
Pièces jointes
À télécharger
- Acte 11_Approbation compte-rendu
- Acte 11_Approbation compte-rendu_PJ
- Acte 12_Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement
- Acte 12_Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l'établissement_PJ
- Acte 13_Passation de conventions, de contrats et de marchés
- Acte 13_Passation de conventions, de contrats et de marchés_ARAA
- Acte 13_Passation de conventions, de contrats et de marchés_PJ
- Acte 14_Ventilation des dépenses entre services
- Acte 14_Ventilation des dépenses entre services_PJ
- Acte 15_Budget initial
- Acte 15_Budget initial_ARAA
- Acte 15_Budget initial_ARCT
- Acte 15_Budget initial_BICT
- Acte 15_Budget initial_BIEN
- Acte 15_Budget initial_PJ1
- Acte 15_Budget initial_PJ2
- Acte 15_Budget initial_PJ3
- Acte 16_Délégation du CA au CE pour la passation des marchés à incidence financière pluriannuelle
- Annexe 1 - Evaluation Etablissement
- Annexe 2 - Liste des contrats
- Annexe 3 - DBM 8 pour info
- Annexe 3.1 - DBM 8 pour info
- Annexe 4 - Présentation du budget 2023
- PV CA n°3 sign