CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 30 JANVIER 2023
Par Guillaume Skrzypczak, publié le jeudi 22 juin 2023 09:09 - Mis à jour le jeudi 22 juin 2023 09:09
Retrouvez ici les délibérations du Conseil d'Administration du Lundi 30 Janvier 2023
ORDRE DU JOUR
I) DOMAINE DE FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation du dernier compte-rendu
II) DOMAINE DE L'ACTION EDUCATRICE
- Emploi de la Dotation Horaire Globalisée
I) DOMAINE DE FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT
- Auto-évaluation de l'établissement
- Contrats et conventions
- Acceptation de dons et legs
- Financement des sorties et voyages scolaires
III) DOMAINE BUDGETAIRE
- Budget 2022 - Décision Budgétaire Modificative pour information
Pièces jointes
À télécharger
- Acte 17_Passation de conventions, de contrats et de marchés
- Acte 17_Passation de conventions, de contrats et de marchés_ARAA
- Acte 17_Passation de conventions, de contrats et de marchés_PJ
- Acte 18_Emploi de la dotation horaire globalisée
- Acte 18_Emploi de la dotation horaire globalisée_ARAA
- Acte 18_Emploi de la dotation horaire globalisée_PJ1
- Acte 18_Emploi de la dotation horaire globalisée_PJ2
- Acte 19_Acceptation de dons et legs
- Acte 20_Financement des voyages scolaires
- Acte 20_Financement des voyages scolaires_ARAA
- Acte 20_Financement des voyages scolaires_PJ1
- Acte 20_Financement des voyages scolaires_PJ2
- Acte 20_Financement des voyages scolaires_PJ3
- Acte 20_Financement des voyages scolaires_PJ4
- Acte 21_Approbation compte-rendu
- Acte 21_Approbation compte-rendu_PJ
- PV CA4 2023.01.30