CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 27 SEPTEMBRE 2022
Par Guillaume Skrzypczak, publié le jeudi 22 juin 2023 08:31 - Mis à jour le jeudi 22 juin 2023 08:37
Retrouvez ici les délibérations du Conseil d'Administration du Mardi 27 Septembre 2022
ORDRE DU JOUR
I) DOMAINE DE FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT
- Désignation secrétaire de séance
- Approbation du dernier compte-rendu
II) DOMAINE BUDGETAIRE
- Décision Budgétaire Modificative pour vote
Pièces jointes
À télécharger
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote_ARAA
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote_ARCT
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote_BICT
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote_BIEN
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote_PJ1
- Acte 1_Décision budgétaire modificative soumise au vote_PJ2
- Acte 2_Approbation compte-rendu
- Acte 2_Approbation compte-rendu_PJ
- Acte 3_Recrutement des personnels par contrat de droit public
- Acte 3_Recrutement des personnels par contrat de droit public_PJ
- Acte 4_Recrutement des personnels par contrat de droit public
- Acte 4_Recrutement des personnels par contrat de droit public_PJ
- Acte 5_Recrutement des personnels par contrat de droit public
- Acte 5_Recrutement des personnels par contrat de droit public_PJ
- PV CA 1_2022-2023